La censure sur les blogs c'est le début de la fin:
Politique relative au contenu de Blogger
Languefrançais (Canada)
Blogger est un service d'expression et de communication. Nous pensons que Blogger augmente l'accès aux renseignements, encourage un débat sain et permet de nouvelles connexions entre les personnes. Selon nous, censurer ce contenu est contraire à un service qui se base sur la liberté d'expression.
Cependant, dans le but de faire respecter ces valeurs, nous devons réfréner les abus qui menacent notre capacité à fournir ce service et la liberté d'expression qu'il encourage. Par conséquent, le type de contenu que Blogger peut héberger présente des limites. Ces limites que nous avons définies sont à la fois conformes aux exigences légales et utiles pour l'amélioration du service dans son ensemble.
Nous comptons sur les lecteurs de blogues pour signaler du contenu qui leur semble être en contradiction avec le règlement de la communauté Blogger. Si vous découvrez un message qui, selon vous, enfreint le règlement de la communauté, signalez-le à l'aide du lien « Signaler » présent dans le volet de navigation de la plupart des blogues. Si vous n'arrivez pas à trouver le lien sur le blogue, vous pouvez toujours signaler les éventuelles violations ici.
Règlement de la communauté
Sélectionner le règlement
Notre règlement de la communauté contribue de façon importante à faire en sorte que le Web reste un endroit propice à la création. Veuillez respecter ce règlement. Nous pouvons mettre à jour nos politiques de temps à autre, veuillez donc consulter cette page régulièrement. Veuillez noter qu'en application des politiques ci-dessous, nous pouvons faire des exceptions en fonction d'aspects artistiques, pédagogiques, documentaires ou scientifiques ou lorsque le fait de ne pas prendre de mesures quant au contenu présente d'autres avantages importants pour le public
Contenu réservé aux adultes
Nous acceptons le contenu réservé aux adultes sur Blogger, notamment les images ou vidéos contenant de la nudité ou à caractère sexuel. Si votre blogue comporte du contenu réservé aux adultes, veuillez le marquer comme « adulte » dans vos paramètres Blogger. Nous pouvons également marquer des blogues dont le contenu est réservé aux adultes lorsque leur propriétaire ne l'a pas fait. Tous les blogues marqués comme « adulte » sont placés sous un interstitiel d'avertissement « contenu réservé aux adultes ». Si votre blogue a un interstitiel d'avertissement, ne tentez pas de le contourner ni de le désactiver. Il est là pour la protection de tous.
Il existe des exceptions à notre politique relative au contenu réservé aux adultes :
Il est interdit de se servir de Blogger pour amasser de l'argent grâce à du contenu réservé aux adultes. Par exemple, ne créez pas de blogue contenant des publicités ou des liens redirigeant vers des sites pornographiques à caractère commercial.
Nous n'autorisons aucun contenu illégal de nature sexuelle, notamment les images, vidéos ou textes illustrant ou encourageant le viol, l'inceste, la zoophilie ou la nécrophilie.
Ne publiez ou ne distribuez aucune image ou vidéo privée de nudité, à caractère sexuellement explicite ou non explicite, intime et sexuelle sans le consentement du sujet. Si quelqu'un a publié une image ou une vidéo privée de nudité, à caractère sexuellement explicite ou non explicite, intime et sexuelle vous concernant, veuillez nous le signaler en cliquant sur ce lien.
Abus et exploitation sexuels d'enfants
Il est interdit de créer, de téléverser ou de distribuer du contenu qui exploite les enfants ou qui présente des abus envers eux. Cela comprend tout matériel présentant de l'abus sexuel sur des enfants. Pour signaler du contenu sur un produit Google susceptible d'exploiter un enfant, cliquez sur Signaler un abus. Si vous voyez du contenu autre part sur Internet, veuillez communiquer directement avec l'agence appropriée dans votre pays.
Plus généralement, Google interdit l'utilisation de ses produits d'une manière qui met en danger les enfants. Cela inclut, mais sans s'y limiter, les comportements prédateurs envers les enfants comme les suivants :
« Corruption d'enfant » (par exemple, devenir ami avec un enfant en ligne afin de faciliter, en ligne ou hors ligne, le contact sexuel ou l'échange d'images à caractère sexuel avec cet enfant)
« Extorsion sexuelle » (par exemple, les menaces ou le chantage envers un enfant en utilisant un accès réel ou supposé à des images intimes d'un enfant)
Sexualisation d'un mineur (par exemple, des images qui décrivent, encouragent ou font la promotion d'abus sexuel d'enfants, ou les représentations d'enfants d'une manière qui pourrait entraîner l'exploitation sexuelle d'enfants)
Traite d'enfants (par exemple, la publicité ou le racolage d'enfants à des fins d'exploitation sexuelle commerciale)
Nous retirerons un tel contenu et prendrons les mesures adaptées, ce qui peut inclure, aux États-Unis, la dénonciation auprès du National Center for Missing and Exploited Children, la limitation de l'accès aux fonctionnalités du produit et la désactivation des comptes. Si vous croyez qu'un enfant est en danger ou qu'il a fait l'objet d'abus, d'exploitation ou de traite, communiquez immédiatement avec la police.
Activités dangereuses ou illégales
N'utilisez pas ce produit pour exercer des activités illégales ni pour faire la promotion d'activités, de produits, de services ou de renseignements pouvant provoquer des blessures graves ou immédiates sur des personnes ou des animaux. Si nous autorisons l'utilisation de ce contenu en tant que renseignements d'ordre général pour des fins éducatives, documentaires, scientifiques ou artistiques, nous définissons les limites lorsque le contenu favorise les préjudices ou encourage des activités illégales directement. Nous prendrons les mesures adaptées si nous sommes informés d'activités illégales, ce qui peut inclure votre dénonciation auprès des autorités compétentes.
Pratiques trompeuses, fraudes et escroqueries
Ne trompez pas, n'induisez pas en erreur et ne dupez pas les utilisateurs à des fins de gain financier ou de préjudice personnel. Par exemple, vous ne devez pas expliquer comment escroquer ou frauder quelqu'un, faciliter de telles pratiques ni recruter d'autres personnes à ces fins. Les contenus trompeurs comprennent, sans s'y limiter, les faux avis, les combines pour s'enrichir rapidement et les escroqueries amoureuses ou liées à l'avance de frais, à des tirages au sort ou à des investissements.
Harcèlement, intimidation et menace
Ne harcelez pas, n'intimidez pas et ne menacez pas les autres. Nous ne permettons pas non plus que ce produit soit utilisé pour inciter d'autres personnes à de telles activités. Cela inclut l'isolation d'une personne afin de s'adonner à des pratiques malveillantes, les menaces d'un préjudice grave sur une personne, la sexualisation d'une personne sans son consentement, l'exposition de renseignements privés d'une autre personne qui peuvent être utilisés à des fins de menaces, le dénigrement ou l'humiliation de victimes de violence ou de tragédie, l'incitation d'autres personnes à s'adonner à ces activités ou le harcèlement sur une personne d'une autre manière. Gardez à l'esprit que le harcèlement en ligne est illégal dans de nombreux endroits et peut avoir de sérieuses conséquences hors ligne, à la fois pour celui qui est à son origine et pour la victime. Nous pouvons prendre les mesures appropriées si nous sommes informés de menaces de blessures ou d'autres situations dangereuses, ce qui peut inclure votre signalement aux autorités compétentes.
Discours haineux
Il est interdit de pratiquer des discours haineux. Un discours haineux est du contenu qui cautionne la violence contre un individu ou un groupe ou en fait la promotion ou dont l'objectif principal est d'inciter à la haine contre ces derniers en raison de leur race ou de leur origine ethnique, de leur religion, de leur infirmité, de leur âge, de leur nationalité, de leur statut d'ancien combattant, de leur orientation sexuelle, de leur sexe, de leur identité sexuelle ou d'une autre caractéristique qui est associée à une discrimination ou à une marginalisation.
Usurpation et déclaration trompeuse d'identité
N'usurpez pas l'identité d'une personne ou d'une organisation et ne faites pas de déclarations trompeuses concernant votre identité. Cela comprend l'usurpation de l'identité d'une personne ou d'une organisation que vous ne représentez pas ou la fourniture de renseignements trompeurs sur l'identité, les qualifications, la propriété, le but, les produits, les services ou l'entreprise d'un utilisateur ou d'un site.
Cela comprend également les contenus ou les comptes qui visent à cacher l'identité de leur propriétaire ou leur but principal, ou qui font des déclarations trompeuses à propos de votre pays d'origine ou d'autres détails importants vous concernant, dans le cadre de la publication de contenus politiques, sociaux ou d'intérêt public auprès d'utilisateurs d'un pays autre que le vôtre. Nous autorisons la parodie, la satire et l'utilisation de pseudonymes ou de noms de plume. Vous n'avez qu'à éviter de publier des contenus qui pourraient tromper vos auditeurs à propos de votre véritable identité.
Logiciels malveillants et contenus similaires
Il est interdit de transmettre des logiciels malveillants ou des contenus susceptibles d'endommager les réseaux, les serveurs, les appareils d'utilisateurs finaux ou toute autre infrastructure, ou de perturber leur fonctionnement. Cela comprend l'hébergement direct, l'intégration ou la transmission de logiciels malveillants, de virus, de code destructeur ou d'autres logiciels nuisibles ou indésirables, ou de contenu similaire. Cela comprend également le contenu qui transmet des virus, déclenche des fenêtres contextuelles, tente d'installer des logiciels sans le consentement de l'utilisateur ou affecte autrement ce dernier avec du code malveillant. Consultez nos politiques de navigation sécurisée pour en savoir plus.
Contenu trompeur
Ne distribuez pas auprès des utilisateurs de contenu trompeur ou qui prête à confusion. Cela comprend :
Du contenu trompeur concernant les processus civiques et démocratiques, c'est-à-dire du contenu manifestement faux pouvant saper de façon significative la participation aux processus civiques ou démocratiques, ou encore la confiance déposée en eux. Cela comprend des renseignements sur les procédures de vote, l'éligibilité d'un candidat politique en raison de son âge ou de son lieu de naissance, ou la participation à un recensement qui contredit les dossiers officiels du gouvernement. Cela comprend également les fausses déclarations concernant une figure politique ou un représentant de gouvernement selon lesquelles celui-ci serait mort, impliqué dans un accident ou atteint d'une maladie soudaine grave.
Contenu trompeur relatif à des théories du complot dangereuses : du contenu qui promeut des croyances selon lesquelles des individus ou des groupes commettraient systématiquement des actes causant des dommages étendus, ou du contenu qui donne de la crédibilité à de telles croyances. Ce contenu a été réfuté par des preuves substantielles et a causé ou incité de la violence.
Contenu trompeur relatif à des pratiques de santé dangereuses : du contenu associé au domaine de la santé promouvant ou encourageant l'adoption de pratiques pouvant mener à des dommages physiques ou émotionnels chez les particuliers, ou encore portant atteinte de manière substantielle à la santé publique.
Contenus multimédias trafiqués : des contenus multimédias manipulés de sorte à tromper les utilisateurs ou à les induire grossièrement en erreur.
Du contenu trompeur peut être autorisé dans un contexte éducationnel, documentaire, scientifique ou artistique, mais veillez à fournir suffisamment d'information pour aider les gens à comprendre de quoi il s'agit. Dans certains cas, le contenu ne pourra pas rester sur nos plateformes, quel que soit le contexte fourni.
Images à caractère explicite sans consentement
Il est interdit de stocker ou de distribuer des images ou des vidéos privées de nudité, à caractère sexuellement explicite ou non explicite, intimes et sexuelles sans le consentement du sujet. Si quelqu'un a envoyé une image ou une vidéo privée de nudité, à caractère sexuellement explicite ou non explicite, intime et sexuelle vous concernant, veuillez nous le signaler en cliquant sur ce lien.
Renseignements personnels et confidentiels
Il est interdit de stocker ou de distribuer les renseignements personnels ou confidentiels d'autres personnes sans autorisation. Cela comprend une information confidentielle comme les numéros de sécurité sociale pour les États-Unis, les numéros de comptes bancaires, les numéros de cartes de crédit, les images de signatures et les documents de santé personnelle. Nous ne traitons généralement pas les mesures d'application obligatoire dans la plupart des cas où ces informations sont largement disponibles ailleurs sur Internet ou dans des dossiers publics, comme les numéros d'identification nationaux répertoriés sur un site Web du gouvernement.
Hameçonnage
N'utilisez pas ce produit pour faire de l'hameçonnage. Cela comprend la sollicitation ou la collecte de données confidentielles comme les mots de passe, les renseignements bancaires et les numéros de sécurité sociale.
Biens et services réglementés
Ne vendez pas, n'annoncez pas et ne facilitez pas la vente de produits ni de services réglementés. Les produits et les services réglementés comprennent l'alcool, les jeux d'argent et de hasard, les produits pharmaceutiques, les suppléments non approuvés, le tabac, les feux d'artifice, les armes à feu et les appareils médicaux ou de santé.
Pourriel
N'envoyez pas de contenu indésirable. Cela peut comprendre du contenu promotionnel ou commercial indésirable, du contenu indésirable créé par un programme automatisé, du contenu répétitif indésirable, du contenu absurde ou tout ce qui ressemble à une sollicitation de masse.
Organisations et mouvements violents
Les organisations et les mouvements violents non étatiques reconnus n'ont pas l'autorisation d'utiliser ce produit à quelque fin que ce soit. Ne distribuez pas de contenu qui facilite ou promeut les activités de tels groupes, comme le recrutement, la coordination en ligne ou hors ligne d'activités, le partage de manuels ou d'autres matériels qui peuvent faciliter les dommages, promouvoir les idéologies d'organisations violentes non étatiques, promouvoir les actes terroristes, inciter à la violence ou célébrer les attaques perpétrées par des organisations violentes non étatiques. En fonction du contenu, nous pouvons également prendre des mesures contre l'utilisateur. Le contenu relatif à des organisations violentes non étatiques peut être autorisé dans un contexte, éducationnel, documentaire scientifique ou artistique, mais veuillez fournir suffisamment de renseignements pour aider les gens à comprendre le contexte.
Images non autorisées de mineurs
Il est interdit de stocker ou de distribuer des images de mineurs sans le consentement explicite du parent, du tuteur ou du représentant légal de l'enfant. Si quelqu'un a stocké ou distribué l'image d'un mineur sans le consentement nécessaire, veuillez nous le signaler.
Violence extrême
Il est interdit de stocker ou de distribuer des contenus violents ou sanglants impliquant des personnes ou des animaux réels et qui visent principalement à être choquants, sensationnels ou gratuits. Cela comprend les contenus ultra-explicites comme ceux illustrant des actes de démembrement ou des images en gros plan de cadavres mutilés, et les contenus explicites comme ceux présentant une grande quantité de sang. Ces contenus peuvent être autorisés dans un contexte éducatif, documentaire, scientifique ou artistique, mais veuillez fournir suffisamment d'information pour aider les gens à comprendre de quoi il s'agit. Certains contenus peuvent être si violents ou choquants que nous devrons les supprimer de nos plateformes, quel qu'en soit le contexte. Enfin, n'encouragez personne à commettre des actes de violence explicites.
Droits d'auteur
Nous nous engageons à répondre aux notifications pour atteinte présumée aux droits d'auteur, à condition que ces dernières soient clairement formulées. Pour en savoir plus sur nos procédures de droits d'auteur, cliquez ici. De plus, il est interdit de publier des liens vers des sites où vos lecteurs peuvent télécharger le contenu d'autres utilisateurs sans leur accord préalable.
Application de la politique relative au contenu de Blogger
Veuillez nous signaler les éventuelles violations du règlement de la communauté à l'aide du lien « Signaler » présent dans le volet de navigation de la plupart des blogues ou en cliquant ici.
Lorsque du contenu est signalé, il n'est pas automatiquement retiré. Le contenu signalé est examiné par notre équipe, qui vérifie s'il enfreint le règlement de la communauté. S'il ne l'enfreint pas, nous ne prendrons aucune mesure à l'encontre du blogue ou de son propriétaire. Si nous constatons qu'il l'enfreint ou si nous détectons d'autres signaux d'abus, nous prendrons une ou plusieurs des mesures suivantes en fonction de la gravité de l'infraction ou du niveau de risque détecté :
Placer le blogue ou le billet derrière un avertissement interstitiel lié au contenu sensible
Annuler la publication du billet, le rendant accessible uniquement pour l'auteur du blogue
Supprimer le blogue, le billet ou le contenu choquant
Désactiver l'accès de l'auteur à son compte Blogger
Désactiver l'accès de l'auteur à son compte Google
Signaler l'utilisateur aux organismes d'application de la loi
Limiter l'accès à certaines fonctionnalités, notamment en réduisant les limites d'utilisation ou en retirant complètement l'accès à une fonctionnalité
Nous pouvons également prendre l'une des mesures ci-dessus si nous découvrons qu'un utilisateur a créé plusieurs blogues afin de répéter un comportement abusif. Si l'un de vos blogues a été désactivé, ne créez pas un blogue de remplacement qui présente une activité similaire. Sauf indication contraire, toutes les mesures restrictives sont appliquées au niveau mondial et sont permanentes.
Faire appel des décisions d'application obligatoire des politiques
Si votre contenu ou votre compte a fait l'objet d'une mesure d'application obligatoire, vous recevrez une notification indiquant le type d'application obligatoire et le motif de la mesure d'application obligatoire. La notification contiendra également des informations sur les mesures que vous pouvez prendre pour faire appel de notre décision si vous pensez qu'il s'agit d'une erreur. Vous pouvez faire appel en cliquant sur « Faire appel » ou sur « Demander un examen ». Les appels sont généralement traités dans un délai de 10 jours ouvrables, mais les cas complexes peuvent prendre plus de temps. Si votre appel est approuvé, nous vous en informerons et prendrons les mesures appropriées pour annuler notre décision antérieure. Dans le cas contraire, votre contenu ou votre compte restera restreint après la période d'examen de l'appel de 10 jours.
Vous ne pourrez peut-être pas faire appel dans toutes les circonstances (p. ex. si un tribunal a ordonné des retraits). Vous devriez recevoir plus d'informations sur vos options d'appel dans la notification que nous vous envoyons au sujet de votre contenu ou de votre compte.
Si vous dépendez de la législation sur les services numériques (« DSA ») de l'Union européenne, l'option consistant à soumettre votre plainte à un organisme de règlement extrajudiciaire des litiges certifié vous est peut-être offerte. Apprenez-en plus sur la DSA de l'Union européenne. Si vous avez des questions juridiques ou si vous souhaitez examiner les autres recours qui vous sont offerts, y compris la possibilité de porter cette affaire devant un tribunal, vous pouvez consulter votre propre avocat.
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REF.: eux autres lol
