« La présomption d’innocence n’existe pas en matière de perceptions de taxes non payées »

SANS INDICATIF – Malgré l’aplomb des fonctionnaires de Revenu Québec qui n’ont pas hésité à inscrire une hypothèque légale sur une résidence, à saisir le compte de banque d’une PME et à retenir des crédits de taxes de l’entreprise de Claude Plouffe, la question de savoir si la nourriture vendue aux CPE est taxable est loin de faire l’unanimité.

À LIRE ÉGALEMENT: Victime de la confusion chez Revenu Québec

Un document obtenu grâce à la loi sur l’accès à l’information contredit fortement la position défendue par les vérificateurs de Revenu Québec.
Dans un avis émis dans un cas similaire à celui de M. Plouffe, qui date de juin 2007, Me Ève Marie Fortin, du Service de l’interprétation relative aux mesures administratives et aux taxes spécifiques de Revenu Québec, soutenait que la fourniture de repas préparés aux garderies et CPE « ne constitue par un service de traiteur ». Cela s’explique notamment par le fait que les aliments ou boissons ne sont pas fournis avec l’ensemble des équipements nécessaires à la consommation des aliments. « En conséquence, la fourniture (…) de repas préparés constitue une fourniture détaxée », écrivait Me Fortin. M. Plouffe signale qu’avant que son dossier ne fasse du bruit, il était courant que des traiteurs ne perçoivent pas de taxes auprès des CPE et qu’il existait des avis divergents au sein du ministère.
L’expert Pierre Nadeau, de Jurifisc.com, soutient qu’il y a une différence marquée entre les attitudes de Revenu Canada et de Revenu Québec en cas de doute. « Chez Revenu Canada, dans les zones grises, on donne le bénéfice du doute. Chez Revenu Québec, on essaie d’aller chercher le plus d’argent possible », explique-t-il.
Pour sa part, l’avocat-fiscaliste Richard Généreux a estimé que Revenu Québec avait des pouvoirs beaucoup trop grands en matière de perception de taxes dans les cas litigieux. « La présomption d’innocence n’existe pas en matière de perceptions de taxes non payées », selon lui.

REF.:

Revenu Québec est aller trop loin ?

Éric Luksenberg obtient gain de cause

Le restaurateur Érik Luksenberg se disait victime d’acharnement de la part de Revenu Québec.  © Agence QMI

SANS INDICATIF – Au terme d’une comparution houleuse devant le juge, le restaurateur Éric Luksenberg est parvenu à une entente avec Revenu Québec. Il va pouvoir être en partie libéré de ses dettes et sortir de sa faillite, déclarée à l’été 2009. L’ancien président du Regroupement des commerçants du Vieux-Montréal, Éric Luksenberg avait affirmé être victime d’acharnement de la part de Revenu Québec qui s’opposait à sa libération de faillite. Le fisc lui réclamait 100 000 $ pour le libérer de ses obligations financières, une somme qu’il n’avait pas.
Argent avait rendu publique l’histoire de M. Luksenberg à la mi-mars. Ce dernier s’est dit très heureux de la tournure des événements, estimant que son dossier ne se serait pas réglé aussi vite sans l’intervention des médias.
Le restaurateur a critiqué l’attitude de l’avocat de Revenu Québec, qui a exigé un billet du médecin pour attester que sa femme souffrait effectivement du cancer. « J’ai dû crier pour obtenir gain de cause », a-t-il commenté.
Érik Luksenberg a signalé avoir reçu des dizaines de messages d’encouragements sur sa page Facebook de personnes qu’il ne connaissait même pas. « On m’a dit que c’était le temps que quelqu’un parle à propos de Revenu Québec », a-t-il dit.
Par le passé, M. Luksenberg a employé 200 personnes et possédé huit restaurants prestigieux dans ses meilleures années, dont le Saint-Amable, La Marée, Homard Fou et Chez Éric.
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La fraude par carte de débit diminue de 16%

TORONTO - La fraude par carte de débit a diminué au Canada, mais demeure élevée, et les consommateurs doivent rester prudents. Selon l'Association Interac, la fraude par carte de débit a diminué de 16 % comparativement à l’an dernier. Les sommes perdues sont ainsi passées de 142,3 millions $ en 2009 à 119 millions $ en 2010.
L’organisme, responsable de la conception et de l'exploitation du réseau Interac, explique avoir remboursé 205 200 détenteurs de cartes de débit fraudés l'an dernier, contre 238 000 en 2009.
Les données, publiées à l’occasion du mois de la prévention de la fraude, ne sont pas aussi encourageantes qu’elles ne le suggèrent. En 2008, les sommes perdues en raison des fraudes étaient de 104,5 millions $ et 148 000 détenteurs avaient dû être remboursés.
Dans l'ensemble, les Canadiens ont utilisé leurs cartes de débit en moyenne environ 4 milliards de fois en 2010, pour des dépenses évaluées à plus de 175 milliards.
En réalité, explique Interac, plus de 99,9 % des transactions ont été traitées en toute sécurité.
«Grâce à une surveillance perfectionnée de la fraude, à notre coordination avec les organismes d'application de la loi et avec des intervenants sectoriels et à l'innovation continue des produits, comme le passage à la carte à puce, nous contribuons à rendre les systèmes de paiement encore plus sécuritaires», a indiqué lundi Caroline Hubberstey, porte-parole d’Interac.
La fraude par carte de crédit serait également en baisse au Canada et devrait encore diminuer grâce à la technologie de la carte à puce.
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programme de subventions intitulé «Couches lavables»

«Fini, les couches jetables !», se diront désormais quelque 200 familles de Verdun. © Agence QMI / Éric Bolté Montréal Verdun opte pour les couches lavables

MONTRÉAL - «Fini, les couches jetables !», se diront désormais quelque 200 familles de Verdun. L’arrondissement a lancé mercredi un programme de subventions intitulé «Couches lavables», une première à Montréal.

Dès maintenant, les familles désireuses d’opter pour l’alternative écologique en matière de couches pourront bénéficier d’un montant de 100 $ annuellement, gracieuseté de l’arrondissement.

Pour avoir accès à ce financement, les familles participantes devront remplir un formulaire auprès de la Maison de l’environnement et «s’engager à utiliser uniquement les couches lavables pendant la période durant laquelle leur enfant sera aux couches».

L’arrondissement, qui financera le projet d’une valeur de 24 000 $, a confié le mandat à Nature-Action Québec, un organisme spécialisé en gestion de projets environnementaux.

Le président de la Commission du développement communautaire de l’arrondissement, Alain Tassé, a raconté que l’initiative était née à la demande d’une citoyenne, qui lui aurait demandé s’il existait des subventions pour l’achat de couches lavables.

La revendication de cette dame a pour le moins porté fruit, puisque les parents d’un enfant de moins de six mois pourront dorénavant en faire la demande auprès de l’arrondissement de Verdun.

S’il y a plus de 200 familles qui réclament leur droit à ces subventions d’ici le 31 décembre prochain, M. Tassé assure que l’administration pourra sans doute répondre à la demande.

«S’il n’y a plus de subventions disponibles d’ici le mois d’août, par exemple, on adaptera le programme en conséquence», a-t-il indiqué.

Pas juste bon pour l’écologie

M. Tassé croit même que le projet, qui s’inscrit dans une logique de développement durable, pourrait générer des économies à l’arrondissement.

«Ça pourrait coûter moins cher pour le service d’enfouissement des déchets», a-t-il mentionné, soulignant qu’un seul bambin nécessite, en moyenne, l’utilisation de 6000 couches jetables avant de devenir propre.(initiative Européenne)

Une seule couche lavable remplace quelque 230 couches jetables. L’utilisation de couches lavables peut entraîner des économies de l’ordre de 1 000 $ par année.

Selon le site subventioncoucheslavables.com, 80 villes et municipalités de la province se sont dotées d’un tel programme jusqu’à présent.

REF.:

Le FMI va t'il s'intéresser a l'envolée des prix alimentaires ?

Le directeur général du FMI, Dominique Strauss-Kahn a pour sa part observé que peu de progrès avaient été faits en matière de surveillance des banques. © AFP / Fred Dufour

PARIS/LONDRES - Les grandes banques de la planète doivent s'entourer d'encore plus de précautions pour leurs fonds propres et les superviseurs y veilleront plus que jamais, ont fait savoir samedi les grands argentiers du G20.

Les ministres des Finances et banquiers centraux réunis à Paris vendredi et samedi dernier ont également dit qu'ils pourraient éventuellement agir pour tempérer l'envolée des prix alimentaires et d'autres matières premières sans aller jusqu'à parler d'un contrôle des prix.

Ils estiment qu'il faut étudier la question plus en profondeur dans la mesure où des divergences subsistent sur les causes de cette flambée des prix.

Le G20 a par contre fait une avancée dans le domaine réglementaire en réclamant d'ici octobre des règles internationales de protection du consommateur.

La réunion a révélé aussi une détermination nouvelle en vue d'éviter que l'Etat soit à nouveau mis à contribution pour renflouer les banques dans l'éventualité d'une prochaine crise.

Les pays du Groupe des Vingt n'étaient pas parvenu l'an dernier à se mettre d'accord sur une nouvelle batteries de règles de fonds propres pour les établissements financiers d'importance systémique (Sifi) mais ils comptent remédier à cela à l'occasion d'une réunion en novembre prochain.

Cet ensemble de nouvelles règles prudentielles s'appliquera d'abord aux banques les plus grandes mais tout établissement dont la chute perturberait les marchés est visé.

«C'est bien que nous ayons à présent un calendrier clair...», a dit le ministre des Finances britannique George Osborne. «Ce qui est aussi significatif c'est que le nouveau régime évoluera rapidement pour s'appliquer à l'ensemble des Sifi», a-t-il ajouté.

PROPOSITION DU CSF

Londres voulait des règles contraignantes pour obliger les banques à constituer une nouvelle couche de fonds propres - en sus des dispositions de constitution des fonds propres de Bâle III qui doivent s'appliquer à toutes les banques à partir de 2013 - mais Paris et Berlin s'y sont fermement opposés.

Les ministres sont d'accord sur le principe suivant lequel les banques devront constituer un nouveau matelas de fonds propres destiné à amortir leurs pertes éventuelles mais ce matelas pourra être constitué, le cas échéant, de titres de dette convertibles en action, une alternative moins onéreuse qu'une augmentation pure et simple des fonds propres.

«Nous nous sommes assurés mutuellement qu'il faudra plus de fonds propres pour ces banques», a dit Axel Weber, le président de la Bundesbank. «Nous discutons encore des instruments concrets à cette fin mais je pense que nous en viendrons à une approche large».

Le directeur général du Fonds monétaire international Dominique Strauss-Kahn a pour sa part observé que peu de progrès avaient été faits en matière de surveillance et de liquidation transfrontalière des banques.

Les ministres ont demandé au Conseil de stabilité de financière (CSF), soit le groupe de travail du G20 sur la régulation, de présenter d'ici avril des propositions sur les moyens de renforcer sa gouvernance, ses ressources et son influence.

Enfin, les ministres du G20 se sont intéressés au versant occulte du secteur bancaire, constitué de fonds mutuels monétaires, de véhicules hors bilan et de fonds spéculatifs.

«Il tombe sous le sens que réglementer le secteur bancaire ne suffit pas. Il nous faut également voir du côté du secteur bancaire occulte; une régulation indirecte ne suffit pas», a noté Axel Weber.

A cet égard, le CSF soumettra d'ici la fin du premier semestre des recommandations en matière de surveillance et de réglementation pour «traiter les risques, en particulier d'arbitrage, associés avec la banque occulte et ses interactions avec le système bancaire réglementé».

HAUTE FREQUENCE, GAZ, CHARBON

Le G20 veut également des propositions d'ici le milieu de l'année sur une surveillance internationale du trading informatisé, type trading haute fréquence. Ce type de transactions se faisant à une vitesse vertigineuse, le régulateur a le plus grand mal à remonter les pistes si quelque chose tourne mal.

Quant aux ambitions françaises de tempérer la flambée des prix des matières premières elles n'ont guère eu d'écho.

Le communiqué du G20 se borne à prendre acte des répercussions d'une «volatilité potentiellement excessive des prix des matières premières», sans trancher entre ceux qui pensent qu'elle résulte d'une spéculation effrénée et ceux qui l'attribuent à la simple loi de l'offre et de la demande.

Les ministres ont commandé une étude sur les causes de fonds du phénomène et ses conséquences pour le consommateur et les producteurs tout en envisageant «d'éventuelles actions».

Enfin, les études du G20 sur la volatilité des prix pétroliers seront étendues au gaz et au charbon.

«Il est évident qu'il faut mettre en évidence les moteurs des marchés des matières premières... Améliorons la transparence du marché physique, améliorons la réglementation des dérivés de «commodities»... et enfin, il faut s'attaquer à la sécurité alimentaire», a dit Gyorgy Matolcsy, le ministre hongrois des Finances.

REF.:

Le Flash Crash de 2010

Le Flash Crash de 2010, parfois nommé tout simplement Flash Crash¹, fait référence au krach arrivé le 6 mai 2010 aux États-Unis. À ce moment, l'indice Dow Jones a perdu plusieurs centaines de points en quelques minutes, pour les recouvrer quelques dizaines de minutes plus tard².

Enquête de la SEC et de la CFTC

Après presque 5 mois d'enquête, la Securities and Exchange Commission (SEC) et la Commodity Futures Trading Commission (CFTC) déposent un rapport conjoint le 30 septembre 2010 et intitulé "Findings Regarding the Market Events of May 6, 2010", retraçant la séquence des événements ayant menés au Flash Crash³.

Le rapport présente le « portrait d'un marché si fragmenté et fragile qu'une seule grande transaction pouvait faire partir les actions en spirale »^{trad 1,4}. Il présente en détail comment une grande firme de fonds mutuel, vendant une quantité inhabituellement grande de contrats E-Mini (en) S&P 500, a, dans un premier temps, épuisé les acheteurs disponibles, et comment les algorithmes effectuant les transactions à haute fréquence (HFT) ont commencé à vendre de manière agressive, accélérant l'effet de vente du fonds mutuel et contribuant à la forte baisse de la valeur^4,5.

REF.: wiki , google ,

Trader Haute Fréquence,c'est 60% des transactions quotidiennes mondiales.

Les transactions à haute fréquence, ou trading haute fréquence (HFT, de l'anglais High-frequency trading), réfèrent à l'exécution à grande vitesse de transactions financières faites par desalgorithmes informatiques. Ces opérateurs de marché virtuels peuvent ainsi exécuter des opérations sur les marchés en un temps calculé en microsecondes¹.

Les transactions à haute fréquence seraient en grande partie responsables du Flash Crash de 2010.

Le trading haute fréquence

Le royaume des ordinateurs et des mathématiciens

Lorsque l’on parle de trading, nombreux sont ceux qui imaginent encore une personne hurlant dans une salle de marché et agitant les bras dans tous les sens. Mais les temps ont bel et bien changé. Alors que le relationnel était encore primordial pour les anciens traders, ce sont désormais l’informatique et les mathématiques qui ont la main mise sur la plupart des transactions financières.

La nouvelle « star » du trading n’a besoin ni de téléphone, ni de bureau et encore moins d’amis. Et pourtant il brasse des milliards de dollars chaque jours dans le monde entier avec environ 60% des transactions quotidiennes mondiales à son actif.

Ce « Roi » de la finance s’appelle le « High Frequency Trader » connu en français sous le nom de « trader haute fréquence ».

Le principe de cette technique consiste à utiliser de puissants algorithmes mathématiques et des ordinateurs ultra-rapides afin de détecter et d’exploiter les micromouvements de marché avec une échelle de temps de l’ordre de la dizaine de millisecondes.

Ces machines sont capables d’exécuter des ordres à toute vitesse et de tirer profit de très faibles écarts de prix sur des valeurs ou encore des faiblesses passagères qui peuvent survenir sur les systèmes d’échanges de titres.

Quelques stratégies standard

Le succès de cette technique est indéniable, et l’on peut citer plusieurs types d’algorithmes mathématiques utilisés par le trading haute fréquence:

- Afin d’éviter de signaler leurs intentions au marché, de nombreux opérateurs décomposent leurs ordres en petits lots (de 100 à 500 pièces) à des prix bien définis. Dans le but de découvrir à quel prix les investisseurs sont prêt à acheter ou vendre un titre, les algorithmes envoient une série de pièces à des prix différents qui seront rapidement annulées dès que la réponse souhaitée sera ressortie. A ce moment les machines achètent (ou vendent) le titre juste avant l’investisseur, puis le lui revendent (ou le lui rachètent) quelques millisecondes plus tard avec un léger profit.

- Un deuxième algorithme va permettre de faire exploser la volatilité d’une action en surfant sur ses phases de forts mouvements haussiers. Cette manipulation va ainsi permettre d’augmenter la valeur des options détenues par les opérateurs.

- Mais les algorithmes les plus utilisés et les plus contestés restent les algorithmes utilisant les « ordres flashs ». Des informations confidentielles sur l’ordre en question sont révélées durant une fraction de seconde lors du passage de l’ordre avant d’être transmis au système national de marché. Ainsi, si un opérateur ayant accès à ces données peut égaler la meilleure offre ou demande du système, il peut exécuter l’ordre en question avant que le reste du marché puisse en avoir connaissance.

Une transaction pouvant être réalisée en moins de 500 microsecondes, la fréquence de passages d’ordres peut atteindre parfois jusqu’à 1000 exécutions de transactions par seconde.

Les déterminants d’un système de trading haute fréquence?

L’informatisation croissante des marchés financiers mondiaux a entraîné une augmentation significative des cotations ainsi qu’une diminution des temps de passage d’ordre. De plus, dans un contexte économique ultra concurrentiel, on a assisté à un resserrement des marges et donc une nécessité pour les banques d’augmenter leur nombre de transactions.

C’est pourquoi l’utilisation d’automates capables à la fois de collecter des informations et de prendre des décisions en un temps très court s’est vite avérée indispensable. L’humain se borne à programmer la machine, la surveiller et la faire évoluer.

Dans une quête perpétuelle de bénéfices de plus en plus importants, les opérateurs se sont mis à développer des machines ultra puissantes utilisant des connexions aux marchés toujours plus performantes.

Mais tout le monde ne peut pas s’improviser trader haute fréquence. Réservée à une poignée de professionnels, cette technique nécessite un travail et un contrôle permanent sur différents points techniques afin de profiter d’un système toujours plus performant.

Voici une liste non exhaustive des principaux facteurs jouant un rôle clé sur les bénéfices réalisés par un système de trading haute fréquence:

- L’algorithme de trading : point de départ d’un trading à haute fréquence, l’algorithme utilisé pour les transactions est primordial. En effet, il est important de posséder un outil de calcul permettant de générer des espérances de gains toujours plus importantes et une déviation de ces retours la plus faible possible afin de minimiser le « drawdown » (perte maximale à un instant « t »).

- La vitesse d’exécution : le nerf de la guerre étant le temps, tous les traders haute fréquence cherchent à obtenir un algorithme avec une moyenne et une dispersion du temps nécessaire à la prise de décision et à l’envoi des messages les plus faibles possibles. L’infrastructure informatique tient également un rôle clef, et le serveur qui fait tourner l’algorithme de passage d’ordre sera localisé au plus près des serveurs des bourses (Euronext, CME de Chicago, etc.). Des fournisseurs spécialisés proposent des services de « low latency » qui permettent d’avoir des accès au marché à la vitesse de l’éclair.

- L’algorithme de management des ordres : pour les systèmes haute fréquence, un algorithme de placement des ordres est un point primordial qui peut rendre un système gagnant ou perdant. Tout résidera dans la programmation de cette « boite noire ».

- Management du risque : savoir fixer des limites. Il est important de savoir gagner de l’argent, mais il est non moins important de savoir limiter ses pertes. L’algorithme de « money management » focalisera autant d’attention que celui qui prends les positions.

- Commissions et charges : tout passage d’ordre est soumis à des commissions ainsi que des charges. Or le nombre de transactions effectuées quotidiennement étant colossal, il est important ne pas négliger ce point si l’on ne veut pas avoir à payer plus de commissions que les gains effectués sur un aller retour.

- Taxes : Certaines entreprises ou institutions financières préfèrent se délocaliser et ainsi fuir les lois fiscales trop contraignantes de leur pays. Ces stratégies peuvent parfois faire la différence.

- Recherche et développement: Une bonne stratégie de trading n’est malheureusement jamais éternelle. C’est pourquoi la recherche et le développement de nouvelles stratégies ont une importance cruciale pour une visibilité long terme.

En conclusion, même si le trading haute fréquence permet d’exécuter automatiquement des milliers d’ordres au quotidien, il nécessite une vigilance de tous les instants ainsi que des personnes hautement qualifiées en mathématiques et en informatique afin de repousser un peu plus chaque jour les limites de la finance.

Dans cette guerre contre le temps, certains acteurs du marchés dénoncent de plus en plus une véritable « course à l’armement », rendant impossible l’intervention de petits acteurs et créant ainsi des distorsions de concurrence.

De plus, les autorités de marché commencent à hausser le ton. Ainsi, l’AMF a récemment fait état d’un rapport accablant sur ce type de trading, dénonçant notamment les menaces « d’intégrité du marché dès lors que les stratégies de trading sont détournées de leur objectif initial pour être utilisées à des fins de manipulation de marché ».

REF.: abcbourse.com ,

Krach: Chez Goldman Sachs,y a t' il eut vol de code informatique ?

L'histoire révélé sur wikipedia:

Sergey Aleynikov est un ancien programmeur informatique Goldman Sachs(Banque). Il est accusé [1] d'avoir volé le code informatique que Goldman Sachs utilisés pour effectuer des opérations pour compte propre.

Selon Assistant United States Attorney FaccipontiJoseph, «il y a un danger que quelqu'un qui savait comment utiliser ce programme pourrait l'utiliser pour manipuler les marchés de manière déloyale."

Il a émigré de Russie vers les États-Unis en 1991. Il est marié à Elina, et père de trois enfants.
De Décembre 1998 à avril 2007, il a servi comme directeur de la division de routage R& D de IDT Corporation. [1]
Il a contribué à un certain nombre de projets open source Erlang. [2] Il a égalementpublié modules CPAN. [3]
Le 3 Juillet 2009, il a été arrêté par des agents du FBI à Newark Liberty International Airport, après Goldman a sonné l'alarme sur une violation de la sécurité soupçonnés.
Il est accusé d'avoir indûment la copie des codes de logiciel qui exécute «sophistiqués,haute vitesse et des métiers à fort volume d'actions diverses et des marchés des produits de base», telle que décrite par Goldman.
Il a travaillé pendant deux ans chez Goldman sur un salaire de 400.000 dollars. Au début de Juin, il a quitté pour rejoindre Goldman Technologies Teza, une start-up de Chicago qui a offert de tripler son salaire.
Il a été condamné en Cour fédérale américaine en Décembre 2010, de deux chefs de vol de biens volés et de transport de biens volés, et risque jusqu'à 10 ans de prison.Détermination de la peine est prévue pour Mars 18, 2011.

A suivre ...............

REF.: Wiki ,

Économie: Acheter les dettes des autres?

Que l’automobile ait été achetée d’un marchand de véhicules usagers ou d’un particulier, le nouvel acheteur n’a que très peu de recours si une institution bancaire lui réclame son véhicule, en raison d’une dette impayée par le précédent propriétaire. © Agence QMI / Joël Lemay

MONTRÉAL - Au cours de la dernière année, près de 20 000 Québécois ont la mauvaise surprise d’apprendre que leur nouvelle auto ou celle qu’ils prévoyaient acheter n’était pas libre de dettes, une situation jugée «inquiétante» par le Registre des droits personnels et réels mobiliers (RDPRM).

Malgré un battage publicitaire considérable effectué depuis quelques années, à peine 31% de la population a déjà entendu parler du RDPRM et de ce nombre, plus de la moitié n’en connaît pas l’utilité, selon un sondage réalisé par l’organisme en avril 2010.

Or, les quelque 94 904 personnes qui ont consulté le registre en 2009-2010 ne l’ont pas fait en vain : près d’un consommateur sur cinq a ainsi appris que son véhicule était inscrit au RDPRM et donc potentiellement grevé de dettes.

D’autres, moins chanceux, l’apprennent à leurs dépens lors de la visite d’un huissier.

«Faire une recherche sur le site du RDPRM prend à peine deux petites minutes. Et ça peut éviter une tonne de problèmes, dont celui d’avoir à payer son véhicule deux fois», note le porte-parole du registre, Me Charles Dorion.

Ainsi, comme l’explique ce dernier, si un particulier vend son auto alors qu’il lui reste encore 5000$ à payer à la banque, c’est le nouveau propriétaire qui sera responsable d’acquitter ce paiement aux yeux des institutions bancaires.

Pieds et poings liés

Que l’automobile ait été achetée d’un marchand de véhicules usagés ou d’un particulier, le nouvel acheteur n’a que très peu de recours à sa disposition si une institution bancaire lui réclame son véhicule, en raison d’une dette impayée par le précédent propriétaire.

«On peut prendre un recours contre le vendeur avec un avocat ou le poursuivre à la cour des petites créances, mais ça demande du temps et de l’argent. Et le problème est toujours là», a rappelé M. Dorion.

Jean-Félix Bouchard est huissier de justice pour l’Étude J.F. Bouchard, à Montréal et a souvent collaboré avec le RDPRM lors de campagnes de sensibilisation. Il lui arrive encore souvent de saisir des véhicules qui traînent des dettes.

«Plusieurs personnes sont crédules. Dans trois cas sur cinq, c’est un mélange de négligence et d’ignorance. Les gens connaissent le RDPRM, mais ne jugent pas nécessaire de consulter le registre. Pourtant, l’achat d’une auto est l’un des plus importants dans une vie, après celui d’une maison», a-t-il confié.

De son côté, le porte-parole du RDPRM, Charles Dorion, trouve «décevant» que la population ne consulte pas davantage cet «outil précieux».

Selon un sondage mené en avril 2010 sur la notoriété du RDPRM à la grandeur du Québec, seulement 10 % de la population a déjà consulté au moins une fois le registre.

Pour le consulter, visitez le www.rdprm.gouv.qc.ca

REF.:

Ces riches qui ne paient toujours pas d'impôts

Économie

Il y a quelques années, la fiscaliste Brigitte Alepin pointait du doigt « ces riches qui ne paient pas d’impôt ».

Aujourd’hui, sept ans plus tard, elle constate que rien n’a changé et qu’une véritable crise fiscale risque d’étouffer les contribuables de la classe moyenne.

Dans son dernier livre, La Crise qui vient, la fiscaliste engagée démontre, chiffres et exemples à l’appui, que si rien n’est fait, les multinationales finiront par ne plus payer un sou d’impôt, en faisant du « shopping fiscal » d’un pays à l’autre et en multipliant les astuces pour éviter de passer à la caisse.

Et on ne parle plus simplement de paradis fiscaux, soutient-elle, mais aussi de fondations privées qui se multiplient et de commerce électronique par lequel se transigent maintenant des milliards de dollars, trop souvent à l’abri de l’impôt.

« Si on met tout ça ensemble, ça fait un manque à gagner qui est énorme. Si on enlevait 10 à 15 % de revenus à une multinationale qui a un chiffre d’affaires de 260 milliards $, comme le Canada, elle ferait face à un énorme problème. C’est la même chose pour les États. Je pense que si on ne fait pas quelque chose, on s’en va vers un scénario de crise », prévient Mme Alepin.

Cette crise, c’est la classe moyenne – celle des contribuables particuliers – qui la subira.

Car les gouvernements, dit-elle, ont les mains liées et sont incapables d’aller chercher ces milliards de dollars.

« Puisqu’on ne peut pas aller le chercher ce manque à gagner, les gouvernements sont pognés. Qui va payer ? Où va-t-on aller le chercher ? Pas chez les pauvres, ils ne paient pas d’impôts. Finalement c’est la classe moyenne qui va écoper, encore et plus que jamais », prédit-elle.

Un fardeau à la hausse

Selon Brigitte Alepin, nos gouvernements peinent à réduire leurs dépenses, car ils veulent conserver le « pacte social ». « À partir du moment où on dit qu’on veut s’offrir des services qui valent 60 milliards de dollars, il faut que quelqu’un paie. Actuellement, tout le manque à gagner causé par cette situation, on n’a pas le choix d’aller le chercher d’une manière ou d’une autre. Et comme augmenter les impôts, ça fait peur aux politiciens et aux contribuables, on trouve d’autres moyens en haussant des tarifs par exemple. On augmente tout de même le fardeau fiscal des contribuables », note la fiscaliste, diplômée de Harvard en administration publique.

De 1961 à 2009, souligne-t-elle, le fardeau fiscal des particuliers (c’est-à-dire la part qu’ils supportent dans tous les revenus du gouvernement) est passé de 33 % à 42 %. Pendant ce temps, le fardeau des entreprises est passé de 14 % à 11 %, au cours des dernières années.

« L’impôt sur le revenu a presque 100 ans. Il est temps de le réformer », plaide la spécialiste.

Que faire?

Les pays industrialisés n’auront pas le choix. Mondialisation oblige, ils devront trouver ensemble des mécanismes pour imposer les grandes entreprises multinationales.

« Les ministres des Finances dans nos provinces et nos pays n’ont plus vraiment de pouvoir. Ils ne peuvent plus décider de grandchose. On est rendu dans une situation où les États ne peuvent plus rien faire tout seuls de leur côté », fait-elle remarquer.

L’une des solutions, selon elle, serait que les 34 pays de l’OCDE (Organisation de coopération et de développement économiques) s’entendent sur un taux d’imposition minimum pour les grandes entreprises.

« C’est sûr que ça va arriver, dit-elle. Il faut juste que les sociétés se préparent à ça. C'est pas facile, ça va demander aux pays de laisser tomber une certaine autonomie, mais de toute façon, ils ne l'ont pas cette autonomie à l’heure actuelle. »

Les fondations

Par ailleurs, Brigitte Alepin croit aussi qu’il faudrait, comme l’envisage actuellement Barack Obama aux États-Unis, obliger les fondations à donner plus d’argent chaque année. Les plus importantes fondations, même si elles détiennent des centaines de millions de dollars à l’abri de l’impôt, ne sont pas toujours les plus généreuses », souligne-t-elle.

« La deuxième fondation la plus riche au Canada, la Fondation Chagnon, n’apparaît pas dans la liste des 10 fondations les plus généreuses. »

REF.:

Livre: La Crise fiscale qui vient Par Brigitte Alepin

Brigitte Alepin est l’une des plus grandes spécialistes dans le monde de la crise fiscale qui s’annonce. © Jocelyn Malette / Agence QMI

Brigitte Alepin dénonce les riches qui ne paient pas d'impôt et la classe moyenne qui en souffre, mais aux yeux de Tout le monde en parle etde GuyA. Lepage, cen'estpas «pertinent». Vous n'entendrez pas un mot de l'entrevue qu'elle a donnée, jeudi, à Tout le monde en parle.

«On nous a dit que ce n'était pas pertinent et que l'entrevue serait complètement coupée au montage», a indiqué la fiscaliste de réputation internationale.

Déçue, Brigitte Alepin avoue qu'elle ne comprend pas cette décision. «J'étais convaincue que c'était ma meilleure entrevue à vie», dit-elle.

«Louise Portal, qui était là, a dit que j'étais comme un ange qui venait porter un message important aux Québécois», raconte Mme ALepin, encore un peu ébranlée par la décision de l'émission-phare de Radio-Canada.

«Je suis vraiment surprise, a réagi Louise Portal. C'est très décevant pour elle. C'est une femme tellement intéressante et très articulée. J'ai trouvé ça très intéressant. La fiscalité, c'est un sujet difficile et pourtant, elle l'a très bien expliqué, en tout cas à mes oreilles à moi.»

«Exceptionnel»

Le producteur délégué de Tout le monde en parle, Guillaume L'Espérance, a admis que c'était une décision «exceptionnelle».

«On a jugé que c'était mieux pour l'émission de couper cette entrevue. Je n'en dirais pas plus", a expliqué sèchement le producteur de l'émission, Guillaume L'Espérance. Lorsqu'on lui a demandé de s'expliquer davantage, il a ajouté qu'«il n'y a pas de scandale, mais que ce n'était pas à la hauteur».

M. L'Espérance a nié avoir subi des pressions pour retirer l'entrevue de Brigitte Alepin, dont le livre est édité par VLB, une maison d'édition du Groupe Ville-Marie, propriété de Quebecor. «Nous n'avons subi aucune pression, d'aucune façon. C'est notre décision.»

L'animateur Guy A. Lepage, qui se vante souvent d'être respectueux et honnête dans le montage de son émission, a tenu à préciser sur le réseau Twitter que c'était sa décision. «Ça arrive parfois», a-t-il annoncé, hier après-midi, avant d'expliquer froidement par la suite : «La raison : sujet pointu mal maîtrisé sur la crise fiscale. Ce genre de sujet, ça passe ou ça casse. Désolé Mme Alepin».

Mal maîtrisé?

La diplômée de Harvard est l'une des deux seules personnes au monde à avoir développé le sujet de la crise fiscale et de la défiscalisation des entreprises. Elle n'apprécie pas se faire dire qu'elle «maîtrise mal» son sujet.

«Ça fait sept ans que j'étudie ce sujet. J'ai été acceptée à Harvard sous la condition de développer le thème de la défiscalisation des entreprises», fait-elle remarquer..

Pendant que Guy A. Lepage la coupe au montage, Brigitte Alepin a été sollicitée pour des entrevues par le magazine français Le Nouvel Observateur, de même que par le magazine Alternatives économiques, l'une des revues économiques francophones les plus en vue.

D'ailleurs, le sujet abordé par Mme Alepin est brûlant d'actualité. Hier, alors que Le Journal de Montréalpubliait des extraits exclusifs du livre de Brigitte Alepin, notamment au sujet des crédits d'impôt accordés aux fondations privées, La Presse publiait une pleine page de publicité demandant au gouvernement fédéral d'accorder de nouvelles exonérations fiscales aux sociétés fermées qui font des dons aux fondations et aux organismes de charité.

La lettre est notamment signée par Hélène Desmarais, épouse de Paul Jr, co-chef de la direction de Power Corporation, et par John Rae, vice-président de Power Corporation, propriétaire de La Presse.

* C'est la troisième fois en sept ans que Tout le monde en parle décide d'éliminer totalement un invité. La première fois, le chanteur Pierre Lapointe, alors peu connu, avait été coupé. Puis, en 2005, l'ex-enquêteur Guy Ouellette - aujourd'hui député libéral - avait subi le même sort. On avait jugé que son «entrevue n'avait pas levé».

REF.:

Sans-abri: nouvelle patrouille, appelée EMRII

Montréal La police tend la main aux sans-abri

Le Service de police de la Ville de Montréal (SPVM)change de ton dans ses relations avec les sans-abri en créant une nouvelle escouade qui troque la répression et les contraventions contre le dialogue.

Cette nouvelle patrouille, appelée EMRII, entend venir en aide aux sans-abri qui, malgré la neige et le froid, passent de nombreuses nuits à l'extérieur.

« On n'est pas là pour donner des billets d'infraction, on n'est pas là pour les arrêter, les expulser. On est vraiment là pour leur bien-être et pour s'assurer qu'ils ont toutes les ressources disponibles », a expliqué Stéphanie Gendron, du Service de police de la Ville de Montréal.

Les scènes d'interaction entre policiers et sans-abri observées par TVA Nouvelles, lundi, contrastent avec l'image parfois répressive de la police.

La patrouille EMRII a justement été créée pour briser cette perception, tout en favorisant la réinsertion des itinérants.

Les sans-abri génèrent de nombreux appels au 911 qui se soldent bien souvent en billets d'infraction. L'escouade EMRII suit étroitement 150 cas lourds afin d'éviter de les judiciariser davantage.

« Il y a des gens qu'on suit depuis un an et demi, depuis le début du projet, donc il y a des liens qui se créent, il y a un lien de confiance qui est là, puis oui, on s'attache », a ajouté Mme Gendron.

De son côté, un sans-abri a confié que le changement de cap de la police change certes la perception qu'il a des autorités. « Ils me voient comme un être humain, pas comme un déchet. »

REF.:

NANTUCKET: l’un des endroits les plus chers des États-Unis ?

NANTUCKET:

Nantucket est une île américaine. Son nom, dérivé du dialecte des Amérindiens, signifie Pays lointain. Géographiquement, elle est située dans l'océan Atlantique, quarante kilomètres au large de la presqu'île du « Cap Cod », elle-même seulement à 130 kilomètres au sud de Boston. Administrativement, l'île forme avec les deux petites îles voisines de Tuckernuck et Muskeget la ville de Nantucket relevant de l'État duMassachusetts.L'île est classée comme site historique aux États-Unis et attire de nombreux touristes. La population passe de 10 000 à 50 000 résidents en été1. L'île est aisément accessible toute l'année par ferry-boat à partir de différents points de la côte nord-est des États-Unis.





À seulement 150 kilomètres de Boston, capitaines d’industrie, banquiers, chanteurs, acteurs et homes politiques, se cachent des regards indiscrets sur l’île de Nantucket, l’un des endroits les plus chers des États-Unis. Des règles strictes de construction doivent donner l’impression que rien n’a changé depuis l’époque des Quakers, premiers habitants de l’île qui ont débarqué au milieu du 17 e siècle pour fuir les persécutions religieuses en Europe. Ces protestants aux valeurs morales rigides prônaient avant tout…la discrétion.

***Martha's Vineyard:

Tout comme l'île voisine de Nantucket, Martha's Vineyard se fit connaître au XIXe siècle par l'industrie de la chasse à la baleine. L'île envoyait des navires tout autour du monde chasser ces mammifères pour leur huile et leur graisse. La découverte du pétrole en Pennsylvanie, fournissant donc une huile beaucoup moins chère pour les lampes amena à la quasi disparition de l'industrie baleinière en 1870.Le train (Old Colony Railroad) arriva à Woods Hole (sur le continent) en 1872.

Aussitôt, les résidences secondaires commencèrent à se multiplier sur l'île.Martha's Vineyard eut cependant des difficultés à surmonter la crise de 1929.Malgré tout, sa réputation de station balnéaire pour touristes aisés continua à s'amplifier.

Le Président des États-Unis Ulysses Simpson Grant fit de nombreux séjours estivaux sur l'île, dans la résidence Gingerbread, au village méthodiste d'Oak Bluffs.

Jacqueline Kennedy, mère de John-John et ancienne épouse du Président des États-Unis John Fitzgerald Kennedy, avait une maison à Aquinnah qu'elle garda jusqu'à sa mort.

Le Président des États-Unis Bill Clinton y passa des vacances d'été durant son mandat, avec son épouse Hillary1 et leur fille Chelsea.

La chanteuse Carly Simon est également une des célébrités ayant sa résidence principale sur l'île.

Le professeur de Harvard Henry Louis Gates y possède une résidence1 et l'actuel président Barack Obama est un visiteur occasionnel.

L'île est devenue tristement célèbre le 16 juillet 1999, lorsque l'avion piloté par John-John Kennedy, et transportant son épouse Carolyn Bessette et sa belle-sœur Lauren Bessette, s'écrasa en mer1.

Le politologue Samuel Huntington y est mort le 24 décembre 2008.
Il faut aussi noter la mort du célèbre critique et écrivain William Styron en décembre 2006.

REF.: wiki, wikipedia,

La prochaine crise économique ,impliquera le FMI et la Banque Mondiale

Quoi ??? Dans 10 ans,9 ans,............tout est cyclique comme les grosses crises de 1929,1973,1979,2000,2008,et 2010,et la prochaine ???? ...........................HUummmmm,selon Paul Martin ex-ministre Canadien,les crise économiques que l'ont a connu dans le passé et celle que l'ont connait actuellement,ne sont rien,c'étaient un pic-nic ,mais la prochaine sera vraiment dévastatrice et Mondiale.Ce qui retarde cette crise est la pleine expansion de l'économie Chinoise et Asiatique actuel,sauf que toute bonne chose a une fin,question de temps.

La Banque mondiale (parfois abrégée BM) regroupe deux institutions internationales : la Banque internationale pour la reconstruction et le développement (BIRD) et l’Association internationale de développement (AID, ou IDA), créées pour lutter contre la pauvreté en apportant des aides, des financements, des conseils, aux États en difficulté¹.

Ça va concerné le FMI,la Banque Mondiale ou la BIRD (Banque internationale pour le développement et la reconstruction, aussi appelée Banque mondiale),qui eux aussi ne sont pas contrôlés comme nos institutions bancaires actuel,alors que Wall Street et ses Lobbyistes fesaient ce qu'ils voulaient,jusqu'a ce qu'Obama mettent des balises ! Lorsque la Chine,Shanghai ,l'Asie vont frôler la faillite et le scandale tout va éclatter en même temps ! Et est-ce que le Bancor de 1944 (une monnaie Mondiale)sera accepté a ce momment la ???..................On verra !

• Panique bancaire américaine de 1907
• 1929-1937 : Grande dépression (dont Grande Dépression en France) ;
• 1973 et 1979 : crise provoquée par les chocs pétroliers ;
• 1993 : crise liée en partie à la crise du Système monétaire européen (SME) ;
• 1994 : crise économique mexicaine (provoquée par une dévaluation du peso mexicain) ;
• 1997 : crise économique asiatique (Asie du Sud-Est) ;
• 1998 : crise financière russe de 1998
• 1998-2002 : crise économique argentine
• Vers les années 2000-2001, la bulle internet s'est dégonflée et a provoqué un ralentissement économique.
• 2002 : crise turque (dévaluation de la livre turque)
• à partir de fin 2007 : crise économique de 2008-2010 liée à la crise financière de 2007-2010. Elle touche, depuis février 2007 l’immobilier américain et, par ricochet, le financement immobilier et le système financier international⁵.
• à partir de fin 2009 : crise de la dette publique grecque qui entraîne la baisse de l'Euro, une inquiétante propagation au Portugal, à l'Espagne et même à l'Italie et une remise en cause d'une politique "commune" en Europe.

Depuis 1994,chaque pays en crise indique un problême plus gros a venir,et lorsque des pays comme le Canada paye la dette de nombreux pays sous-développé en faillite a la Banque Mondiale c'est seulement retarder une crise économique Mondiale a venir.

Voici d'autres indices de crise,il y a celle de la Grèce actuellement,.........et ...........au Canada,il y a plusieurs provinces en début de crise.Un autre indice,la dette par habitant:

La dette nette par habitant s'élevait à 13 906 $ en Nouvelle-Écosse et à 9547 $ au Manitoba, en 2010.

Au Québec en Mars 2010 c'était de 18246 $,tandis qu'en Ontario $ 14785 .

L'ensemble des dettes des ménages canadiens en 2010(hypothèques en premier lieu, mais aussi prêts-auto et autres prêts personnels, soldes de cartes de crédit, comptes payables) atteint la somme astronomique de 1500 milliards de dollars, ou 44 000$ par personne.

Au niveau mondial,l'Islande ,la ou la crise a fait mal,a une dette de 200,000.00$/habitant.

ET ,l'Espagne a un taux de chomage de 20% !

REF.:http://www.radio-canada.ca/nouvelles/Economie/2010/01/20/014-Dette-etat.shtml

http://lapresseaffaires.cyberpresse.ca/opinions/chroniques/claude-picher/201012/14/01-4352113-un-endettement-sans-precedent.php

http://qe.cirano.qc.ca/tab/dette_publique/dette_nette_provinciale_par_habitant_du_gouvernement_selon_diverses_definitions_a