YouTube : modification des conditions d’utilisation, quelles conséquences ?

Thomas Coëffé / Publié le 19 mai 2021 à 10h30

YouTube prévient ses membres par email : les conditions d’utilisation changent.

YouTube pourra monétiser la plupart des vidéos, sans reverser un centime aux créateurs.

Lorsqu’une plateforme met à jour ses conditions d’utilisation, elle indique généralement que les changements seront bénéfiques pour les utilisateurs. YouTube n’échappe pas à la règle : « nous mettons à jour les Conditions d’utilisation de YouTube afin de les rendre plus claires et d’offrir davantage de transparence à nos utilisateurs ». Pourtant, en y regardant de plus près, les nouveautés semblent un peu plus importantes qu’une simple réécriture des CGU pour les rendre plus lisibles. On fait le point.

Un changement majeur : les droits de monétisation de YouTube

YouTube informe les utilisateurs de son droit de « monétiser tous les contenus de la plateforme ». YouTube peut donc désormais insérer des publicités sur toutes « les vidéos de chaînes qui ne participent pas au Programme Partenaire YouTube ».

Précision importante : les publicités ajoutées par YouTube « ne donne droit à aucun paiement », comme indiqué dans les nouvelles conditions d’utilisation. Autrement dit : YouTube va inclure des publicités sur les vidéos sans rétribuer les créateurs.

Royalties et reconnaissance faciale : les autres nouveautés des CGU

Concernant la monétisation, Google précise que « les revenus versés aux créateurs éligibles seront traités comme des royalties du point de vue fiscal américain ». La plateforme est ainsi disposée à appliquer une retenue à la source, comme l’exige la loi américaine. Les paiements liés au programme partenaire YouTube, les souscriptions aux chaînes et les Super Chats sont concernés.

La clarification apportée par la mise à jour des CGU concerne la reconnaissance faciale. YouTube indiquait déjà « qu’il est interdit de collecter toute information pouvant mener à l’identification d’une personne sans son autorisation ». Les conditions d’utilisation de la plateforme évoquent désormais la reconnaissance faciale de manière explicite.

De nouvelles CGU appliquées dès le 1er juin 2021 en France

Ces conditions d’utilisation sont déjà appliquées aux États-Unis depuis novembre 2020. On se souvient qu’à l’époque, le fait que YouTube puisse « ajouter des publicités sur les vidéos sans rémunérer les créateurs » avait fait grincer quelques dents. Les nouvelles CGU seront appliquées dans le reste du monde – dont la France – à partir du 1er juin 2021. Contrairement à WhatsApp, aucune action de votre part n’est requise. YouTube indique : « si vous continuez à utiliser YouTube après cette date, vous acceptez les nouvelles Conditions. Sachez également que si vous autorisez votre enfant à utiliser YouTube Kids, vous acceptez les nouvelles Conditions en son nom. »

 

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